Accès aux menus de la page (appuyer sur "Entrée")

Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée")

Retour à l'accueil, ACPR Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - Banque de France

Aide

Bienvenue sur le site REGAFI. Le registre des agents financiers.

Dernière mise à jour du registre : 8 novembre 2019

Recherche simple

Recherche simple Recherche avancée
Retour à la liste de résultats

Résultat de votre recherche

Dénomination sociale : HSBC bank plc

Identifiant REGAFI : 15509

Imprimer
Description de l'entreprise Activités exercées
en France
 

Description de l'entreprise

  • Dénomination sociale : HSBC bank plc
  • Nature d'exercice : Libre prestation de services
Etablissement de crédit
  • Nature d'autorisation : Passeport européen en entrée
  • Date d'autorisation/enregistrement : 19/09/1996
  • Adresse du siège social : 8 Canada Square - E14 5HQ
  • Ville : LONDRES
  • Pays : ROYAUME-UNI
  • LEI : MP6I5ZYZBEU3UXPYFY54
  • Nom de l'autorité de surveillance du siège social : FCA Financial Conduct Authority
  • Site Internet : https://www.fca.org.uk/
  • Registre : https://register.fca.org.uk/
  • Pays : ROYAUME-UNI

Activités exercées
en France

Les activités pour lesquelles la LPS est déclarée sont cochées.

Liste des activités qui bénéficient de la reconnaissance mutuelle
Activité cochée1Réception de dépôts et d'autres fonds remboursables
Activité cochée2Prêts, y compris notamment : le crédit à la consommation, le crédit hypothécaire, l'affacturage avec ou sans recours et le financement de transactions commerciales (affacturage à forfait inclus)
Activité cochée3Crédit bail
Activité cochée4Services de paiement tels que définis à l'article 4, paragraphe 3, de la directive 2007/64/CE du Parlement européen et du Conseil
Activité cochéea)Services permettant de verser des espèces sur un compte de paiement, ainsi que toutes les opérations qu'exige la gestion d'un compte de paiement
Activité cochéeb)Services permettant de retirer des espèces d'un compte de paiement et toutes les opérations qu'exige la gestion d'un compte de paiement
Activité cochéec)Exécution d'opérations de paiement : exécution de prélèvements ; exécution d'opérations de paiement par carte de paiement ; exécution de virements
Activité cochéed)Exécution d'opérations de paiement dans lesquelles les fonds sont couverts par une ligne de crédit accordée à l'utilisateur de services de paiement : exécution de prélèvements, exécution d'opérations de paiement par carte de paiement ; exécution de virements
Activité cochéee)Émission et/ou acquisition d'instruments de paiement
Activité cochéef)Transmission de fonds
Activité cochéeg)Exécution d'opérations de paiement lorsque le consentement du payeur est donné au moyen de dispositif de télécommunication numérique ou informatique, et que le paiement est adressé à l'opérateur du réseau agissant uniquement en qualité d'intermédiaire entre l'utilisateur de services de paiement et le fournisseur de biens ou de services
Activité cochée5Emission et gestion de moyens de paiement (par exemple cartes de crédit, chèques de voyage et lettres de crédit)
Activité cochée6Octroi de garanties et souscription d'engagements
Activité non cochée7Transactions pour compte propre ou pour compte de la clientèle sur :
Activité cochéea)Les instruments du marché monétaire
Activité cochéeb)Les marchés des changes
Activité cochéec)Les instruments financiers à terme et options
Activité cochéed)Les instruments sur devises ou sur taux d'intérêt
Activité cochéee)Les valeurs mobilières
Activité cochée8Participation aux émissions de titres et prestations de services y afférents
Activité cochée9Conseil aux entreprises en matière de structure de capital, de stratégie industrielle et questions connexes et conseils ainsi que services dans le domaine de la fusion et du rachat d'entreprises
Activité cochée10Intermédiation sur les marchés interbancaires
Activité cochée11Gestion et conseil en gestion de patrimoine
Activité cochée12Conservation et administration des valeurs mobilières
Activité cochée13Renseignements commerciaux
Activité cochée14Location de coffres
Activité non cochée15Emission et gestion de monnaie électronique
Services d'investissement
A - Services et activités d'investissementB - Services auxiliaires
1234567891234567
Instruments financiers1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
Légende
A - Services et activités d'investissement
1Réception et transmission d'ordres pour le compte de tiers
2Exécution d'ordres pour le compte de tiers
3Négociation pour compte propre
4Gestion de portefeuille pour le compte de tiers
5Conseil en investissement
6Prise ferme / placement avec engagement ferme
7Placement non garanti
8Exploitation d'un système multilatérale de négociation (MTF)
9Exploitation d'un système organisé de négociation (OTF)
B - Services auxiliaires
1Conservation et administration d'IF pour le compte de clients, y compris la garde et les services connexes, comme la gestion de trésorerie de garanties
2Octroi d'un crédit ou d'un prêt à un investisseur pour lui permettre d'effectuer une transaction sur un ou plusieurs instruments financiers, dans laquelle intervient l'entreprise qui octroie le crédit ou le prêt
3Conseil aux entreprises en matière de structure du capital, de stratégie industrielle et de questions connexes - conseil et services en matière de fusions et de rachat d'entreprises
4Services de change lorsque ces services sont liés à la fourniture de services d'investissement
5Recherche en investissements et analyse financière ou toute autre forme de recommandation générale concernant les transactions sur instruments financiers
6Services liés à la prise ferme
7Les services et activités d'investissement concernant le marché sous-jacent
C - Instruments financiers
1C1 - Valeurs mobilières (au sens de la directive MIF 2) (titres de capital et titres de créance autres que les IMM)
2C2 - Instruments du marché monétaire (IMM) (au sens de l’article 4 (1), point 17 de MIF 2)
3C3 - Parts d'organismes de placement collectif (OPC)
4C4 - Contrats financiers sur sous-jacents financiers qui peuvent être réglés par une livraison physique ou en espèces (cf. point C4 de l’Annexe I de MIF 2)
5C5 - Contrats financiers sur matières premières (MP) qui doivent être réglés en espèces ou peuvent l’être à la demande d’une des parties (cf. point C5 de l’Annexe I de MIF 2)
6C6 - Contrats financiers sur MP qui peuvent être réglés par livraison physique, négociés sur un MR, un MTF ou un OTF (cf. point C6 de l’Annexe I de MIF 2)
7C7 - Contrats financiers sur MP qui peuvent être réglés par livraison physique, autres que ceux de C6 et non destinés à des fins commerciales (cf. point C7 de l’Annexe I de MIF 2)
8C8 - Instruments dérivés servant au transfert du risque de crédit
9C9 - Contrats financiers pour différences
10C10 - Contrats financiers sur sous-jacents immatériels ou autres que ceux cités ci-dessus (cf. point C10 de l’Annexe I de MIF 2)
11C11 - Quotas d’émission (cf. point C11 de l’Annexe I de MIF 2)

Dernière mise à jour du registre : 8 novembre 2019